L'ours Buddy n'est pas l'ours Teddy ...

La Cour d'appel de Hamm a confirmé la décision des juges de 1. instance selon laquelle l'exposition, la promotion et la vente de la figure de porcelaine "Teddy" (à droite sur la photo) ne porte pas atteinte aux droits du titulaire des dessins et modèles portant sur la figure en porcelaine de l'ours "Buddy Bär 2" (à gauche). Les juges considèrent que l'atteinte aux droits n'est pas constituée dans la mesure où il eût fallu que des particularités visibles de la figurine Buddy Bär 2 aient été reprises dans la figure "Teddy", ce qui n'était pas le cas en l'espèce. Tandis que l'ours Buddy 2 est certes sympathique mais dégage une expression sérieuse et stricte du fait notamment de ses formes angulaires, l'ours Teddy ressemble, en revanche d'avantage à une figure banale de bandes dessinées...